COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE
Numéro de dépôt :
1363352
Date de dépôt :
09/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2006
Présentation de la marque YEMA NAVYGRAF
Déposée le 9 avril 1986 par COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE et COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YEMA NAVYGRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE,, domicilié(e) 33, avenue de la République, 75011 PARIS (dossier no 2057233) - France et COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE,, domicilié(e) 33 avenue de la République, 75011 PARIS (dossier no 2058072) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
La marque YEMA NAVYGRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE - 33, avenue de la République, 75011 PARIS (dossier no 2057233) - France
COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE - 33 avenue de la République, 75011 PARIS (dossier no 2058072) - France - SIREN 5
Renouvellement sans limitation n°2057233 - Publication au BOPI 1995-49
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 1995 n°2058072 - Publication au BOPI 1995-10-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Inscription le 14 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°190108 - Publication au BOPI 1995-09-14
Inscription - Changement de dénomination n°34596 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°34595 - Publication au BOPI
Montres mécaniques à remontage manuel et automatique montres électriques, électroniques, mouvements, boîtes, cadrans, bracelets de montres fournitures d'horlogerie, montres de plongée chronomètres, chronographes, compteurs, appareils de chronométrage sportif, tachymètres, pendules, pendulettes, réveils électriques, électroniques ou à remontage manuel, tous appareils chronométriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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